Marque enregistrée - Marque en vigueur

Calfitec-Tritium
SINALYS

Numéro de dépôt :
4467337
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
Calfitec-Tritium de SINALYS

Présentation de la marque Calfitec-Tritium

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par SINALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Calfitec-Tritium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SINALYS domicilié(e) 6 rue de Téhéran - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINALYS, Monsieur Michel Boiteux domicilié(e) 6 rue de téhéran - 75008 - Paris - France.

La marque Calfitec-Tritium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calfitec-Tritium arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

SINALYS a également déposé les autres marques suivantes : SINALYS , Groupe Sinalys , RFITEC , CALFITEC , RFITEC


SINALYS - 6 rue de Téhéran - 75008 - Paris - France


SINALYS, Monsieur Michel Boiteux - 6 rue de téhéran - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.